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Marques déposées par BONNEAU et FilsTODO
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CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL
BONNEAU et Fils SCEA

Numéro de dépôt :
3457535
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL de BONNEAU et Fils

Présentation de la marque CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL

Déposée le 17 octobre 2006 par BONNEAU et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL »

Le déposant est BONNEAU et FilsTODO domicilié(e) 6 LIEU DIT CORNEIL,33490 LE PIAN SUR GARONNE - 33490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU et Fils domicilié(e) 6 LIEU DIT CORNEIL,33490 LE PIAN SUR GARONNE - 33490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL est expirée depuis le 17 octobre 2016.

BONNEAU et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DU PROCUREUR , CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL , DOMAINE LA BONNELIERE , CUVÉE SYMPHONIE , CUVEE LA CROIX DE NOYANT , LES 2 ROCHES , LA GOURMANDINE , CHÂTEAU DU PROCUREUR


BONNEAU et Fils SCEA - 6 LIEU DIT CORNEIL,33490 LE PIAN SUR GARONNE - 33490 - France - SIREN 334159217


BONNEAU et Fils - 6 LIEU DIT CORNEIL,33490 LE PIAN SUR GARONNE - 33490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.